TARIF REVENDEURS Les présentes clauses générales de vente s imposant à tous acheteurs, DCE repousse formellement toute autre clause contraire, imprimée ou non, sur les documents commerciaux de l acheteur et qui n aurait pas été préalablement acceptée par DCE, par écrit. A tout moment, nous nous réservons le droit de modifier les présentes conditions. La clause de propriété sera appliquée conformément aux termes de la loi N°80.335 du 12 mai 1980. En cas de contestation, seuls les tribunaux des Alpes Maritimes seront compétents quel que soit l origine du litige.

OUVERTURE DE COMPTE & COMMANDE Avec votre 1ère commande, nous adresser les éléments suivants : - Extrait K-Bis - Un RIB - N° TVA Intracommunautaire Tout ordre de commande doit être transmis par écrit (message électronique, fax, courrier) et implique votre acceptation entière et sans réserve à l ensemble de nos Conditions Générales de Vente & Clauses de Garantie. Le matériel pouvant être modifié par le fabricant, sans préavis, les photos de ce catalogue ne sont en aucun cas contractuelles.

PRIX Le tarif applicable est celui en vigueur au jour de la livraison, sauf stipulation contraire de notre part. Notre Index des Tarifs Revendeurs est établi sur la base de notre prix d achat, en Euros ( ), Net départ Hors Taxes (H.T.), départ de Nice. En conséquence, nous nous réservons le droit de modifier nos prix à tout moment, suite à des variations majeures de taux du Dollars et des conditions du marché.

PAIEMENT Le règlement des factures se fait par L.C.R., selon le bareme suivant : Montant de facture entre 0 et 250.00 HT : Les factures qui sont éditées dans le mois M sont totalisées en fin de mois (M), et le règlement s effectue par L.C.R. au 10 du mois suivant (M+1). Montant de facture entre 251.00 et 920.00 HT : Le règlement s effectue par L.C.R. à 30 jours date de facture. Montant de facture au delà de 920.00 HT : Le règlement s effectue par L.C.R. à 45 jours date de facture. Vente à l export : Toutes les ventes à l export sont réglées par virement bancaire, suivant facture proforma et préalablement à la livraison de la marchandise. En cas de non paiement... Tout retard de paiement fera l objet de pénalités égales à 1 fois et demie le taux en vigueur. De plus, nous pourrons suspendre toutes les commandes en cours sans préjudice de toute autre voie d action.

LIVRAISON Sous réserve de disponibilité, toute commande reçue avant 15h00 est expédiée le jour-même.

CONDITIONS GENERALES DE VENTE

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